Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISERIES 21 Les fenêtres à la mesure de vos exigences
IRABOIS Institut de recherches appliquées au bois

Numéro de dépôt :
3191244
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2012
MENUISERIES 21 Les fenêtres à la mesure de vos exigences de IRABOIS Institut de recherches appliquées au bois

Présentation de la marque MENUISERIES 21 Les fenêtres à la mesure de vos exigences

Déposée le 23 octobre 2002 par IRABOIS Institut de recherches appliquées au bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENUISERIES 21 Les fenêtres à la mesure de vos exigences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est IRABOIS Institut de recherches appliquées au bois domicilié(e) 10 rue du Débarcadère, Association régie par la loi du 1er juillet 1901,75852 Paris Cedex 17 - 75852 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jean-Charles Lepeuve, Président par délégation le secrétaire général J. Paul LEGO IRABOIS domicilié(e) 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS 17° - 75852 - France.

La marque MENUISERIES 21 Les fenêtres à la mesure de vos exigences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISERIES 21 Les fenêtres à la mesure de vos exigences est expirée depuis le 23 octobre 2012.

IRABOIS Institut de recherches appliquées au bois a également déposé les autres marques suivantes : Maisons bois 21 , Escaliers 21 , CHARPENTES 21


IRABOIS Institut de recherches appliquées au bois - 10 rue du Débarcadère, Association régie par la loi du 1er juillet 1901,75852 Paris Cedex 17 - 75852 - France


Mr. Jean-Charles Lepeuve, Président par délégation le secrétaire général J. Paul LEGO IRABOIS - 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS 17° - 75852 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Fenêtres en bois sur mesure